Ressources

Communiqué de presse

19/03/12   EcoFolio et Bayard s’associent pour sensibiliser les plus jeunes au recyclage des papiers
29/02/12   EcoFolio : il est encore temps de déclarer les papiers émis en 2011
06/02/12   EcoFolio et l'AMF s'engagent pour faire progresser le recyclage des papiers
05/01/12   Téléthon 2011 : Remise du chèque
02/01/12   La déclaration 2012 est ouverte pour tous les émetteurs de papiers
29/11/11   Téléthon 2011 : Collecte de papiers organisée par le Grand Lyon et EcoFolio
29/11/11   Téléthon 2011 : donnez vos vieux papiers dans 11 communes de l'aire toulonnaise
02/11/11   Avec EcoFolio, le tri des papiers s'affiche
11/10/11   EcoFolio à Kidexpo : prendre le pli du tri dès le plus jeune âge
20/09/11   Avec EcoFolio, le papier fait son cinéma
01/09/11   Déclaration 2011 : des soutiens financiers en progression et un nouvel espace de gestion pour les collectivités
09/08/11   L'info ne se recycle pas, le papier si
03/08/11   Les p'tits papiers font la tournée des plages
25/07/11   EcoFolio invite les ambassadeurs du tri à Paris Plages
18/07/11   Pour recycler, il faut d'abord bien trier tous ses papiers
04/07/11   Parce-que avec le tri un papier a plusieurs vies, le Syndicat de la presse gratuite sensibilise ses lecteurs au tri et au recyclage des papiers
06/05/11   EcoFolio achève son tour de France et ouvre un nouveau chapitre de la mobilisation pour le tri des papiers avec Nice Matin, Var Matin, Corse Matin et La Provence
05/04/11   EcoFolio et les repreneurs : un partenariat renforcé
31/03/11   Le tri des papiers en campagne... citoyenne
25/03/11   EcoFolio et la Semaine de la presse et des médias dans les écoles
21/03/11   Avec France Graphique, la meilleure façon de recycler ses papiers, c'est encore de les trier
21/03/11   "Je trie, tu tries, il trie, nous recyclons!"
21/02/11   J-7 pour déclarer ses tonnages de papiers auprès d'EcoFolio
07/02/11   Première campagne nationale multisupport sur le tri des papiers
03/01/11   Avec EcoFolio, plus d’un papier sur deux contribue financièrement à son recyclage
03/12/10   Le tri des papiers est aussi un geste solidaire au profit du Téléthon
30/11/10   A Pollutec comme à la maison, avec le tri, un papier a plusieurs vies
26/11/10   Terra Eco contribue au recyclage de son magazine avec EcoFolio en sensibilisant ses lecteurs au tri des papiers
29/10/10   EcoFolio a lancé sa campagne nationale de sensibilisation jeunesse au tri des papiers
21/10/10   La Tribune contribue à son recyclage avec EcoFolio en sensibilisant ses lecteurs au tri des papiers
21/10/10   A Kidexpo, les plus jeunes s’initient au tri et au recyclage des papiers avec EcoFolio du 22 au 25 octobre
01/09/10   Avec EcoFolio, les collectivités perçoivent des soutiens financiers pour le recyclage des papiers
26/08/10   60 % des papiers mis sur le marché en France contribuent à leur recyclage
28/06/10   EcoFolio et la Mairie de Paris s’engagent pour le tri des papiers dans les poubelles jaunes
24/06/10   Le dispositif EcoFolio, un levier pour la croissance verte au service des acteurs de la filière
20/05/10   Avec EcoFolio, le magazine ELLE trie
12/03/10   Le JDD et EcoFolio votent pour le tri des papiers
02/02/10   Les émetteurs de papiers ont jusqu’au 31 mars 2010 pour régulariser leur situation
04/01/10   EcoFolio démarre la campagne 2010 sous le signe de l’optimisation
23/12/09   EcoFolio se félicite de la révision de la TGAP papiers à 120 euros HT la tonne
14/12/09   Téléthon 2009 : le tri des papiers, un geste solidaire et protecteur de l’environnement
03/12/09   Téléthon 2009 : Un partenariat inédit entre le Grand Lyon et EcoFolio
07/10/09   EcoFolio, l’éco-organisme des papiers, fait campagne pour le geste de tri des papiers avec les collectivités en présence de Madame Chantal Jouanno, Secrétaire d’Etat chargée de l’Ecologie
22/09/09   La société Pages Jaunes, représentée par son DGA Claude Marchand, nommée Président du Conseil d’administration d’EcoFolio
08/09/09   Déclaration des tonnages de papiers 2008
11/06/09   Les émetteurs d’imprimés peuvent régulariser leur situation jusqu’au 10 juillet 2009
09/02/09   A titre exceptionnel, les émetteurs d'imprimés papiers sont autorisés à déclarer leurs tonnages jusqu'au 20 février
20/01/09   Rappel Eco-contribution 2009
09/01/09   Ouverture de la déclaration de tonnage pour les adhérents
01/11/08   Lancement campagne nationale
01/09/08   Déclaration des collectivités
09/07/08   Elargissement du périmètre
21/05/08   EcoFolio et Association des Maires de France - Premier bilan

 

Dossier de presse

Dossier de presse - novembre 2010
Dossier de presse - juin 2010
Dossier de presse - automne 2009
Dossier de presse - mars 2009
Dossier de presse  - novembre 2008
Dossier de presse Festival du Vent - novembre 2008
Dossier de presse AMF / EcoFolio - mai 2008
Dossier de presse - avril 2008

Rapport Annuels

Rapport annuel 2009
Rapport annuel 2008
Rapport annuel 2007

Textes légaux du dispositif

Arrêté d’agrément d'EcoFolio du 19 janvier 2007 (Arrêté portant agrément d’un organisme ayant pour objet de percevoir la contribution à la collecte, à la valorisation et à l’élimination des déchets d’imprimés et de verser les soutiens aux collectivités locales)
Article L. 541-10-1 du Code de l'environnement jusqu'au 1er juillet 2008
Article L. 541-10-1 du Code de l'environnement à compter du 1er juillet 2008
Articles D.543-207 à D.543-213 du Code de l’environnement (Définition et précision de la contribution à la collecte)
Décret du 24 août 2010

Autres textes légaux venant compléter le dispositif

Article L.1 du Code des Postes et Communications électroniques
Article 1er de la loi n° 86-897 du 1er août 1986 (Loi portant réforme du régime juridique de la presse)
Article 266 du Code des douanes (extrait) précisions sur la TGAP (Taxe générale sur les activités polluantes).
Instruction douanière (TGAP sur les imprimés) jusqu'au 1er juillet 2008 (BOD n°6727, 7 août 2007)
Instruction douanière (TGAP sur les imprimés) à compter du 1er juillet 2008 (BOD n°6792, 22 janvier 2009)
Lignes directrices concernant le périmètre de la contribution sur les papiers graphiques du MEDDTL (ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement)

Documents EcoFolio à l'usage des adhérents

La notice 2012 des imprimés papiers émis en 2011
Les principes du contrat d’adhésion EcoFolio pour l’année 2012
Les principes de la consolidation et du mandat
Le décret no 2010-945 (août 2010)
L'éco-contribution des papiers à copier et enveloppes
L'éco-contribution des collectivités territoriales
Eco-contribution et Marchés Publics
Le guide d'utilisation du Point F
Exemple d'attestation du commissaire aux comptes relative à la déclaration annuelle des imprimés papiers et des papiers à usage graphique destinés à être imprimés visés en application de l'article L.541-10-1 du Code de l'environnement au titre de l'année 2011
Dossier spécial 2012 : guide et tableau de suivi

Documents EcoFolio à l'usage des collectivités

Le guide pratique de la signature de la convention
La présentation du dispositif
La convention collectivités (Specimen)

Documents à l'uages des repreneurs

Le certificat de recyclage (Specimen)

La convention collectivités (Specimen)

Le guide de la demande d'accès

Etudes Ademe

Etude sur le gisement des papiers graphiques
 

Les papiers défilent dans l'Hérault

Les élèves des écoles primaires ont fait leur défilé d’art porté et d’accessoire en papier à l’Ecolothéque de Montpellier Agglomération. Une occasion de valoriser les projets pédagogiques des écoles de l’Hérault impliquées dans l’opération Léo Folio

Je recycle, tu recycles, il recycle, nous défilons !

Les écoles de l’Hérault exposent les productions réalisées à la suite du programme pédagogique sur le tri et le recyclage des papiers.

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